Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ACHETEUR SOLVABLE
Numéro de dépôt :
3753406
Date de dépôt :
12/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ACHETEUR SOLVABLE
Déposée le 12 juillet 2010 par STEPHEN LEBLOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACHETEUR SOLVABLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STEPHEN LEBLOND a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561360 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07